Séance du 11 mai 2016

Schéma départemental de coopération intercommunal

Développement éolien sur le territoire de Beaune-la-Rolande

Travaux de restructuration du réseau d’assainissement des eaux usées: demande de subvention à l’agence de l’eau Seine Normandie

Travaux de restructuration du réseau d’assainissement des eaux usées: demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

Mission de maîtrise d’œuvre pour le suivi de l’agenda d’accessibilité

Convention de mise à disposition de services

Commande groupée entretien des surfaces engazonnées

Transport scolaire 2016/2017

Fonds unifié logement: contribution 2016

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