Séance du 20 décembre 2021

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
  • Présentation au Conseil municipal du PLUi du Beaunois/Beaune-la-Rolande par Madame RYAN de la CC du Pithiverais Gâtinais
  • Adoption du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  • Constatation désaffectation et vote du déclassement du patrimoine privé de la commune
  • Renouvellement de la convention de service commun « Communication – Vie Publique »
  • Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population
  • Lotissement du Juge de Paix – vote du compte administratif 2021 – dissolution
  • Budget annexe modificatif eau et assainissement DM n°3
  • Convention relative au déneigement des voiries communales en période hivernale 2022-2025
  • Accord cadre relatif à la mise à disposition des installations sportives intercommunales
  • Recia / Solaere : Mise en place de la dématérialisation des actes
  • Autorisation d’utilisation de véhicule de service par des adjoints et des conseillers pour l’accomplissement de leur mission
  • Modification du temps de travail d’un adjoint technique
  • Modification du tableau des effectifs
  • Vote du Régime indemnitaire des fonctionnaires (RIFSEEP 2022)
  • Tour de table
0 Partages