Séance du 20 novembre 2020

  • APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
  • CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN AGENT FONCTIONNAIRE TERRITORIAL TITULAIRE DE LA COMMUNE DE BEAUNE-LA-ROLANDE
    AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PITHIVERAIS GÂTINAIS
  • CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS
  • AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE À L’EXPLOITATION DU CINÉMOBILE
  • ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
  • AFFAIRE GAUCI CONTRE COMMUNE DE BEAUNE-LA-ROLANDE INSTAURATION D’UNE SERVITUDE ET FRAIS LIÉS AU LITIGE
  • OPÉRATION PETITES VILLES DE DEMAIN
  • RÉFLEXION SUR L’IMMEUBLE ABRITANT L’ANCIEN CENTRE DE TRI DE LA POSTE EN ZONE INDUSTRIELLE
  • CONCOURS D’ARCHITECTES
  • ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE LA RUCHE
  • UN MÉDECIN POUR NOTRE COMMUNE
  • DEVENIR DE L’ENTENTE POUR L’ÉCOLE DE MUSIQUE DU BEAUNOIS
  • VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AS N°88 – ZI RUE DES PLANTES
  • REPRISE DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE BEAUNE-LA-ROLANDE ET LA SIAP
  • AMÉNAGEMENT D’UN CITY STADE SUR LE MAIL NORD DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR 2021
  • BUDGET GÉNÉRAL 2020 DE LA COMMUNE DÉCISION MODIFICATIVE N°3
  • QUESTIONS DIVERSES
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