Séance du 4 novembre 2015

Schéma départemental de coopération intercommunale

Modification des statuts de la CCB

Aménagement de stationnements pour PMR devant la maison de santé: demande de subvention dans le cadre de l’aide à la voirie 2015

Renouvellement de la convention d’utilisation des équipements sportifs par le collège Frédéric Bazille

Versement d’une subvention au collège pour l’organisation d’un Festival d’Art

Versement d’une subvention à “la Voix d’Orphée” pour l’organisation d’un salon musical

Classe de neige 2016

Décision modificative: service annexe de l’eau

Détermination du taux de promotion pour le personnel en matière d’avancement de grade

Adhésion au contrat groupé d’assurances statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Loiret

Service d’aide à l’emploi: signature d’une convention avec le centre de gestion

Autorisations d’absence liées à la maternité

Bilan des activités sportives organisées au cours de l’été 2015

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